Pour tout pays situé hors du territoire français limité à l’hexagone, le contrat convenable sera un transfert technologique. Pour une idée, les tarifs négociables peuvent se faire à la tonne produite ou par échantillon vendu, à hauteur de la moitié de ce qui serait en vigueur pour le Brevet, à moins d’avoir une bonne raison pour baisser cette proportion (Par exemple, forte production à l’international !).
Attention, l’auteur considère qu’il a droit à un retour sur investissement, et il n’est pas question de profiter du Brevet gratuitement …! Et ceci, au moins tant qu’il sera en vigueur …
Un accompagnement peut aussi être proposé pour la mise en place de ce procédé, des avis sur le stockage de la matière produite, ainsi que la matière première, les réactions d’hydroxyperoxydations étant à l’oeuvre dès la mort du végétal duquel l’huile est extraite …!